Délibérations

Pour consulter les compte-rendus des différentes séances du Conseil communautaire, veuillez cliquer ci-dessous :

2021

Compte-rendu du 30/09/2021

Compte-rendu du 05/07/2021

Compte-rendu du 31/05/2021

Compte-rendu du 12/04/2021

Compte-rendu du 22/03/2021

Compte-rendu du 08/02/2021

Rapports 2020 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

pour l'assanissement collectif en régie

pour l'assanissement non collectif en régie

pour l'assanissement collectif en délégation de service public

pour l'assanissement non collectif en délégation de service public

2020

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2020, cliquez ici.

Considérant l'ordonnance du 1er avril 2020 portant continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, pour l'accomplissement de nos obligations liées à la publications des actes administratifs (délibérations, décisions etc...), voici la publication des actes administratifs qui ont été pris entre le 1er avril et le 25 juin 2020 :

Décision du Président n°8

Décision du Président n°9

Décision du Président n°10

Décision du Président n°11

Décision du Président n°12

Décision du Président n°13

Décision du Président n°14

Décision du Président n°15

Décision du Président n°16

Décision du Président n°17

Décision du Président n°18

Décision du Président n°19