Pour consulter les compte-rendus des différentes séances du Conseil communautaire, veuillez cliquer ci-dessous :
2021
2020
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2020, cliquez ici.
Considérant l'ordonnance du 1er avril 2020 portant continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, pour l'accomplissement de nos obligations liées à la publications des actes administratifs (délibérations, décisions etc...), voici la publication des actes administratifs qui ont été pris entre le 1er avril et le 25 juin 2020 :
Présentation des budgets
Rapports d'Orientation Budgétaire 2020
2019
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2019, cliquez ici.
Recueil des actes administratifs du 1er juillet au 31 décembre 2019, cliquez ici.
Présentation des budgets
2018
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2018, cliquez ici.
Recueil des actes administratifs du 1er juillet au 31 décembre 2018, cliquez ici.
2017
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2017, cliquez ici.
2016
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2016, cliquez ici.
Recueil des actes administratifs du 1er juillet au 31 décembre 2016, cliquez ici.
2015
Recueil des actes administratifs du 1er juillet au 31 décembre 2015, cliquez ici.
2014
Recueil des actes administratifs du 1er janvier au 30 juin 2014, cliquez ici.
Recueil des actes administratifs du 1er juillet au 31 décembre 2014, cliquez ici.
2013
Recueil des actes administratifs du 1er juin au 31 décembre 2013, cliquez ici.