Pour consulter les compte-rendus des différentes séances du Conseil communautaire, veuillez cliquer ci-dessous :

2021

Compte-rendu du 08/02/2021

2020

• Compte-rendu du 14/12/2020
• Compte-rendu du 03/11/2020 (Présentation du Rapport d'activités 2019)
• Compte-rendu du 28/09/2020
• Compte-rendu du 09/07/2020 (Installation du nouveau conseil communautaire)
• Compte-rendu du 25/06/2020
• Compte-rendu du 02/03/2020
• Compte-rendu du 27/01/2020
• Compte-rendu du 03/02/2020

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2020, cliquez ici.

Considérant l'ordonnance du 1er avril 2020 portant continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, pour l'accomplissement de nos obligations liées à la publications des actes administratifs (délibérations, décisions etc...), voici la publication des actes administratifs qui ont été pris entre le 1er avril  et le 25 juin 2020 :

Décision du Président n°8

Décision du Président n°9

Décision du Président n°10

Décision du Président n°11

Décision du Président n°12

Décision du Président n°13

Décision du Président n°14

Décision du Président n°15

Décision du Président n°16

Décision du Président n°17

Décision du Président n°18

Décision du Président n°19

Présentation des budgets 

• Compte administratif du budget général 
• Compte administratif du budget assainissement
• Compte administratif du budget eau

Rapports d'Orientation Budgétaire 2020 

2019 

• Compte-rendu du 16/12/2019
• Compte-rendu du 18/11/2019
• Compte-rendu du 30/09/2019
• Compte-rendu du 24/06/2019
• Compte-rendu du 27/05/2019
• Compte-rendu du 15/04/2019
• Compte-rendu du 11/02/2019

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2019, cliquez ici.

Recueil des actes administratifs du 1^er juillet au 31 décembre 2019, cliquez ici.

Présentation des budgets 

•  Compte administratif du budget général 
•  Compte administratif du budget assainissement
•  Compte administratif du budget eau
•  Budget primitif du budget prinicipal
•  Budget primitif du budget assainissement
•  Budget primitif du buget eau

2018 

• Compte-rendu du 12/12/2018
• Compte-rendu du 05/11/2018
• Compte-rendu du 24/09/2018
• Compte-rendu du 26/06/2018
• Compte-rendu du 28/05/2018
• Compte-rendu du 09/04/2018
• Compte-rendu du 26/03/2018
• Compte-rendu du 19/02/2018

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2018, cliquez ici. 

Recueil des actes administratifs du 1^er juillet au 31 décembre 2018, cliquez ici.

2017

• Compte-rendu du 12/11/2017
• Compte-rendu du 25/09/2017
• Compte-rendu du 03/07/2017
• Compte-rendu du 29/05/2017
• Compte-rendu du 06/04/2017
• Compte-rendu du 27/02/2017

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2017, cliquez ici.

2016

• Compte-rendu du 12/12/2016
• Compte-rendu du 28/11/2016
• Compte-rendu du 09/11/2016
• Compte-rendu du 17/10/2016
• Compte-rendu du 26/09/2016
• Compte-rendu du 11/07/2016
• Compte-rendu du 27/06/2016
• Compte-rendu du 30/05/2016
• Compte-rendu du 12/04/2016
• Compte-rendu du 14/03/2016
• Compte-rendu du 07/03/2016
• Compte-rendu du 15/02/2016

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2016, cliquez ici.

Recueil des actes administratifs du 1^er juillet au 31 décembre 2016, cliquez ici.

 2015

• Compte-rendu du 14/12/2015
• Compte-rendu du 23/11/2015
• Compte-rendu du 26/10/2015
• Compte-rendu du 28/09/2015
• Compte-rendu du 29/06/2015
• Compte-rendu du 01/06/2015
• Compte-rendu du 21/05/2015
• Compte-rendu du 20/04/2015
• Compte-rendu du 30/03/2015
• Compte-rendu du 02/03/2015
• Compte-rendu du 26/01/2015

Recueil des actes administratifs du 1^er juillet au 31 décembre 2015, cliquez ici.

2014

• Compte-rendu du 08/12/2014
• Compte-rendu du 10/11/2014
• Compte-rendu du 08/10/2014
• Compte-rendu du 19/09/2014
• Compte-rendu du 08/09/2014
• Compte-rendu du 23/06/2014
• Compte-rendu du 02/06/2014
• Compte-rendu du 12/05/2014
• Compte-rendu du 14/04/2014
• Compte-rendu du 19/03/2014
• Compte-rendu du 03/03/2014
• Compte-rendu du 17/02/2014
• Compte-rendu du 13/01/2014

Recueil des actes administratifs du 1^er janvier au 30 juin 2014, cliquez ici.

Recueil des actes administratifs du 1^er juillet au 31 décembre 2014, cliquez ici.

2013

• Compte-rendu du 16/12/2013
• Compte-rendu du 18/11/2013
• Compte-rendu du 21/10/2013
• Compte-rendu du 30/09/2013
• Compte-rendu du 02/09/2013
• Compte-rendu du 03/07/2013
• Compte-rendu du 24/06/2013
• Compte-rendu du 10/06/2013

Recueil des actes administratifs du 1^er juin au 31 décembre 2013, cliquez ici.

Pour consulter les statuts de la CCPMF, cliquez ici.